Communauté de Communes du Massif du Vercors
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Commission urbanisme

La commission urbanisme ainsi qu'un architecte conseil vous reçoivent une fois par mois pour vous aider dans vos démarches d'urbanisme.

Prochaine séance : le samedi 19 novembre 2011

Inscription obligatoire en Mairie

Plan d'Occupation des Sols (POS)


Document PDFPlan POS 2002.pdf

Réglement du POS


Document PDFREGLEMENT POS 2002.pdf

Prescription du Plan Local d'Urbanisme


Document PDFDéliberation du 26 janvier 2012

Certificats d'urbanisme

- MAYET Marc : vente d'une partie de son terrain en vue de construire une habitation, refusé le 19/03/10 - SCP AKOUN/BESSON - Notaires associés : demande de renseignements d'urbanisme du 01/02/10 (Vente local DDE) - SCP NALLET/BENOIT - Notaires associés : demande de renseignements d'urbanisme du 06/03/10 (Vente GREMILLON Gilles) - SCP DELAYE/AMBROSIANO/PASTEUR - Notaires associés : demande de renseignements d'urbanisme (Vente AMAZZONI Jean-Luc), en cours d'instruction - Maître Henri TORRE/Notaire : demande de renseignements d'urbanisme, en cours d'instruction

Déclarations Préalables

- ROOM George : remplacement d'une fenêtre par une porte-fenêtre, accordée le 08/02/10 - Cabinet VERMOREL Gérard/Géomêtre-Expert : détachement d'un lot de 1 046 m² en vue de la construction d'une maison d'habitation, accordée le 23/03/10 - BARDOU Yves : construction d'un abri de voiture ouvert, accordée le 08/03/10 - MATHIEU Alain : réfection du balcon et du bardage en façade sud, accordée le 08/03/10 - ARDIN Jean-Paul : pose de panneaux photovoltaïques en toiture, en cours d'instruction

Permis construire modificatif

- FOREST Romaric/LEBOURG Stéphane : remplacement du crépi beige par un bardage minéral ton pierre grise/suppression de l'ensemble des fenêtres de toit/création de deux fenêtres en façade nord/suppression du porche devant l'entrée en façade est (maison haute) + agrandissement du garage/modification des ouvertures en façade est/modification du mur de soutènement/modification et création de fenêtres de toit (maison basse), accordé le 22/02/10 - RUIZ Eric : modification de l'assiette foncière, accordé le 22/03/10 - CERET Luc : abandon de l'extension du rez-de-chaussée et de l'escalier

Transfert de permis de construire

Permis de construire

- BALAYET Emmanuelle/LAHURE Guillaume : construction d'une maison individuelle, refusé le 06/03/10 - BLANC Baptiste : construction d'un bâtiment agricole, refusé le 22/02/10 - ROLLAND-MUQUET : construction d'un garage accolé à la maison, en cours d'instruction
Brève

Repas dansant du Club du Bruyant

Repas dansant du Club du Bruyant

Le 17 Mars à 12h à la salle des Fêtes,

Orchestre José &Jacques

Choucroute garnie traditionnelle

Danses Folkloriques
Réservation et paiement avant le 1er Mars (32¤/personnes)

04.76.53.41.54


ATTENTION !!!

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Le Groupement de Gendarmerie
Départementale de l'Isère
vous conseille :
Contre les cambriolages, ayez le bon réflexe !!!

Le cambrioleur choisit des cibles faciles et va au plus simple.
Il se renseigne sur vos habitudes.
Il recherche les failles de votre protection et en profite.
Vous êtes témoin d'un fait suspect ou victime d'un cambriolage

Composer le 17 ou le 112


Maison de l'Emploi des 4 Montagnes

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Vous cherchez un emploi sur le plateau ?

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alors suivez ce lien vers la maison de l'emploi des 4 Montagnes

http://www.maison-emploi-4montagnes.fr/

+ d'info

Les emcombrants

Les emcombrants

Le ramassage des encombrants se fait tous les derniers mardi de chaque mois (sauf en cas de neige).

  • Inscription auprés de la mairie 04.76.53.42.20

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