Commission urbanisme

La commission urbanisme ainsi qu’un architecte conseil vous reçoivent une fois par mois pour vous aider dans vos démarches d’urbanisme.

Prochaine séance : jeudi 20 avril à partir de 16h30
Inscription obligatoire en Mairie

Délibération 03/2014 approbation du PLU

Delib 03-2014 – PLU

PLU

RAPPORT DE PRÉSENTATION

1-Télécharger le rapport de présentation.compressed-PDF- 8 mb

PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

 2. Télécharger PADD St Nizier du Moucherotte- PDF- 7MB

ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

3. Télécharger St Nizier OAP-PDF-3MB

RÈGLEMENT

Télécharger 4.1 le règlement écrit- approbation-PDF-11MB

Télécharget 4-2-1-a ensemble de la commune sans PPRN-PDF-2MB

Télécharger 4-2-1-b Ensemble de la commune avec PPRN-PDF-2MB

Télécharger 4-2-2-a Partie centrale sans PPRN-PDF-1MB

Télécharger 4-2-2-b partie centrale avec PPRN-PDF-2MB

Télécharger 4-2-3-a partie Nord sans PPRN-PDF-982KB

Télécharger 4-2-3-b partie Nord avec PPRN-PDF-1MB

Télécharger le PLU zone A-PDF-409KB

LES ANNEXES
Eau potable

Télécharger 5.1 PG l’annexe eau potable-PDF-222KB

Télécharger 5.1.1 PG la notice eau potable-PDF-220KB

Télécharger 5.1.1 la notice Eau Potable-PDF-521KB

Télécharger 5.1.2 le réseau AEP-PDF-2MB

Télécharger 5.1.3. PG les rapports géologiques-PDF-223KB

Télécharger 5.1.3 le Rapport géologique-PDF-5MB

Assainissement

Télécharger 5.2 PG l’annexe assainissement-PDF-222KB

Télécharger 5.2.1 le schéma directeur d’assainissement-PDF-527KB

Télécharger 5.2.2 le zonage d’assainissement-PDF-703KB

Télécharger 5.2.3 l’assainissement autonome-PDF-660KB

Eaux pluviales

Télécharger 5.3 PG l’annexe eaux pluviales-PDF-219KB

Télécharger 5.3 le schéma directeur eaux pluviales-PDF-8MB

Télécharger 5.3.1 la cartographie réseau d’eaux pluviales-PDF-478KB

Téléchargez l’étude Eaux pluviales compacte-PDF-2MB

Servitudes d’Utilité Publique

Télécharger 5.4 PG SUP-PDF-220KB

Télécharger 5.4.1 SUP plan St Nizier-PDF-9MB

Télécharger 5.4.2 SUP liste-PDF-62KB

PPRN

Télécharger 5.5 PG PPRN-PDF-222KB

Télécharger 5.5.1 PPR Rapport de présentation-PDF-2MB

Télécharger 5.5.2 PPR carte d’aléas-PDF-16MB

Télécharger 5.5.3 PPRN zonage reglementaire sur fond topo-PDF-11MB

Télécharger 5.5.4 PPRN zonage reglementaire sur fond cadastral-PDF-3MB

Télécharger 5.5.5 PPR Règlement-PDF-1MB

Télécharger 5.5.6 PPR fiches conseils annexe 1-PDF-808KB

Télécharger 5.5.7 PPR mesures techniques annexe 2-PDF-5MB

Droit de Préemption Urbain

Télécharger 5.6 DPU-PDF-269KB

Sites archéologiques

Télécharger 5.7 Sites archéologiques-PDF-543KB

Réglementation boisements

Télécharger 5.8 règlementation boisements-PDF-33MB

Charte CCMV

Télécharger 5.8 règlementation boisements-PDF-33MB

PLUI

La communauté de communes du massif du Vercors est devenue compétente en matière de documents d’urbanisme depuis le 28 mars 2014.

Par délibération en date du 18 juillet le conseil communautaire a prescrit l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi), qui couvrira le territoire de ses 7 communes membres.
Cette délibération définit également les objectifs poursuivis dans l’élaboration du PLUi ainsi que les modalités de concertation.

Pour toute information, une page dédiée est mise en ligne sur le site de la CCMV cliquer ici