CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FÉVRIER 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023
Conseil Municipal annulé
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2022
Conseil Municipal du 24 novembre
Ordre du jour :
- COMMANDE PUBLIQUE :
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’usage de terrains en vue de la pratique de l’escalade avec le Département de l’Isère.
- URBANISME :
- Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local d’habitat (PLUi-h) – avis de la commune sur la modification n°1
- FONCTION PUBLIQUE :
- Suppression d’un emploi à temps complet d’adjoint technique territorial titulaire et création d’un emploi à temps complet d’adjoint technique principal de 2e classe titulaire
- Suppression d’un emploi à temps non complet d’adjoint d’animation principal de 2e classe titulaire et création d’un emploi à temps non complet d’adjoint d’animation principal de 1ère
classe titulaire - Mise à jour des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
- INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE :
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mutualisation de formation avec le CNFPT
- FINANCES LOCALES :
- Budget communal – passage à la M57
- Autorisation donnée à Monsieur le maire d’approuver le plan de financement prévisionnel relatif à l’affaire « enfouissement BT route de Charvet » – réseau France Télécom