Ordre du jour :

  • COMMANDE PUBLIQUE :
    • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention d’usage de terrains en vue de la pratique de l’escalade avec le Département de l’Isère.
  • URBANISME :
    • Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local d’habitat (PLUi-h) – avis de la commune sur la modification n°1
  • FONCTION PUBLIQUE :
    • Suppression d’un emploi à temps complet d’adjoint technique territorial titulaire et création d’un emploi à temps complet d’adjoint technique principal de 2e classe titulaire
    • Suppression d’un emploi à temps non complet d’adjoint d’animation principal de 2e classe titulaire et création d’un emploi à temps non complet d’adjoint d’animation principal de 1ère
      classe titulaire
    • Mise à jour des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE :
    • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de mutualisation de formation avec le CNFPT
  • FINANCES LOCALES :
    • Budget communal – passage à la M57
    • Autorisation donnée à Monsieur le maire d’approuver le plan de financement prévisionnel relatif à l’affaire « enfouissement BT route de Charvet » – réseau France Télécom
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